Environnement sain

Code de conduite provincial

Le 14 juin 2000, le gouvernement de l’Ontario adoptait la loi régissant le Code de conduite, la Loi sur la sécurité dans les écoles, qui vise à améliorer le respect, la responsabilité et la civilité dans les écoles. Elle établit également les normes d’un apprentissage et d’un enseignement sûr dans les écoles. La mise en œuvre sera répartie sur les douze prochains mois.

Deux nouveaux règlements entrés en vigueur le 1er septembre 2000 viennent accroître la sécurité et établir une atmosphère de respect plus propice à l’enseignement dans toutes les écoles de l’Ontario.

Un nouveau règlement pris en application de la Loi sur l’éducation oblige les élèves à chanter l’hymne national à l’occasion du rassemblement au début ou à la fin de la journée scolaire et à réciter le serment de citoyenneté canadienne si la direction de l’école en décide ainsi, après avoir consulté le conseil d’école.

Afin de prévenir les comportements violents ou dangereux et d’améliorer la sécurité dans les écoles, le nouveau règlement sur l’accès aux lieux scolaires définit précisément qui peut pénétrer dans ces lieux.

Sont également entrés en vigueur le 1er septembre 2000 les normes de comportement claires établies dans le nouveau Code de conduite des écoles de l’Ontario.

Le CECCE a adopté l’énoncé de mission suivant en novembre 1999 : «L’apprenante, l’apprenant sera outillé pour vivre sa citoyenneté et son engagement à la catholicité et à la francophonie».

Nous appuierons cet énoncé en renseignant les parents, les élèves et le personnel pour assurer leur engagement et leur appui à l’égard du Code de conduite.

Normes de comportement

Respect, civilité et civisme

Toute personne faisant partie de la communauté scolaire doit :

• respecter les lois fédérales et provinciales et les règlements municipaux applicables;
• faire preuve d’honnêteté et d’intégrité;
• respecter les différences chez les gens, de même que leurs idées et opinions;
• traiter les gens avec dignité et respect en tout temps, surtout en cas de désaccord;
• respecter les autres et les traiter avec équité sans égard à leur race, leur ascendance, leur lieu d’origine, leur couleur, leur origine ethnique, leur citoyenneté, leur religion, leur sexe, leur orientation sexuelle, leur âge ou leur handicap;
• respecter les droits des autres;
• prendre soin des biens de l’école et d’autrui et les respecter;
• prendre les mesures appropriées pour aider les personnes dans le besoin;
• respecter les personnes en situation d’autorité;
• respecter le besoin d’autrui de travailler dans un climat propice à l’apprentissage et à l’enseignement.

Sécurité physique

Armes

Toute personne faisant partie de la communauté scolaire ne doit pas :

• avoir en sa possession une arme, notamment une arme à feu;
• utiliser un objet pour menacer ou intimider une autre personne;
• causer des blessures à autrui avec un objet.

Alcool et drogues

Toute personne faisant partie de la communauté scolaire ne doit pas :

• avoir en sa possession de l’alcool ou des drogues illicites, être sous l’influence de ces substances ni en fournir aux autres.

Agressions physiques

Toute personne faisant partie de la communauté scolaire :

• ne doit pas infliger à autrui des dommages corporels ni encourager une autre personne à le faire;
• doit demander l’aide du personnel, le cas échéant, pour résoudre un conflit par des moyens pacifiques

Renseignements additionnels

Le Code de conduite est expliqué en détail dans un document intitulé Écoles de l’Ontario : Code de conduite, publié par le Ministère. Pour en obtenir une copie, consultez le site Internet du ministère de l’Éducation de l’Ontario au www.edu.gov.on.ca ou composez le 1-800-837-1077.